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Adhérer au GRETh

Statuts de l’association

STATUTS DE L'ASSOCIATION GRETh Dernière modification : 16 novembre 2016   Il est constitué  entre les membres fondateurs et les futurs membres une Association soumise à la loi du 1er juillet 1901, régie par les présents statuts et le règlement intérieur qui les complète. Article 1 : DÉNOMINATION L’Association a pour …

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Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 Dernière modification : 16 novembre 2016   PRÉAMBULE Le présent document, ci-après « règlement intérieur », annule et remplace le règlement intérieur établi lors de la création du GRETh, régularisé en date du 14 janvier 1994 et non modifié …

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Conditions d’adhésion & Tarifs

 ARTICLE 1 : Conditions d’adhésion « la Société » s’engage pour une adhésion annuelle allant du 1er janvier au 31 décembre de l’année en cours. Pour les demandes d’adhésion nous parvenant à partir du 1er juillet, l’adhésion se fait au prorata des mois restant à courir pour l’année (1er jour …

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